Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSi Intérieurs
TISSERAY ET CIE

Numéro de dépôt :
4480291
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
COSi Intérieurs de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque COSi Intérieurs

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSi Intérieurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est TISSERAY ET CIE domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

La marque COSi Intérieurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSi Intérieurs arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , stick event , ANTI-ACARIEN PHYTOPURE D ORIGINE VEGETALE , ANTI-MOUSTIQUE PHYTOPURE + ANTI-ACARIEN , Paris so chic


TISSERAY ET CIE - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.